Au cours des derni\u00e8res saisons des assembl\u00e9es annuelles, l\u2019inclusion d\u2019indicateurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration \u00e0 court et \u00e0 long terme des soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es en bourse dans le monde entier a constitu\u00e9 un domaine d\u2019activit\u00e9 permanent. Des statistiques r\u00e9centes bas\u00e9es sur les informations communiqu\u00e9es en 2024 indiquent que plus de 75\u202f% des entreprises composant l\u2019indice\u202fS&P500 int\u00e8grent des indicateurs ESG dans leurs plans de r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants, contre deux tiers en 2021. Du c\u00f4t\u00e9 des propositions d\u2019actionnaires, l\u2019activit\u00e9 s\u2019est poursuivie en ce qui concerne le d\u00e9p\u00f4t de propositions demandant l\u2019inclusion d\u2019indicateurs environnementaux ou sociaux dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration soumis au vote des actionnaires.<\/p>\n\n\n\n
La r\u00e9mun\u00e9ration des cadres joue un r\u00f4le important en incitant la direction \u00e0 agir et en influen\u00e7ant le comportement. Il peut donc \u00eatre justifi\u00e9 de structurer les plans de r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants de mani\u00e8re \u00e0 les aligner sur les priorit\u00e9s strat\u00e9giques, y compris la gestion des risques ESG importants, afin d\u2019encourager les performances dans ces domaines, en particulier lorsque celles-ci sont \u00e0 la tra\u00eene.<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 cette fin, lorsque les investisseurs \u00e9valuent si et quels param\u00e8tres ESG devraient \u00eatre inclus dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 de portefeuille, une approche holistique de l\u2019analyse de l\u2019inclusion des indicateurs est la plus appropri\u00e9e. Sans \u00eatre exhaustifs, les facteurs cl\u00e9s que les investisseurs doivent prendre en compte lorsqu\u2019ils \u00e9valuent les param\u00e8tres ESG dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration sont d\u00e9crits ci-dessous. Ces facteurs comprennent la pertinence et l\u2019importance financi\u00e8re d\u2019un indicateur, la performance de l\u2019entreprise par rapport \u00e0 l\u2019indicateur, le degr\u00e9 d\u2019information d\u00e9j\u00e0 disponible dans les autres documents d\u00e9pos\u00e9s par l\u2019entreprise, et la cr\u00e9dibilit\u00e9 des plans d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 de portefeuille concernant les questions ESG li\u00e9es \u00e0 ces indicateurs ESG dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration. Cette approche doit prendre en compte les circonstances sp\u00e9cifiques de la soci\u00e9t\u00e9 de portefeuille afin d\u2019induire des comportements et des r\u00e9sultats appropri\u00e9s. Dans l\u2019ensemble, l\u2019attention des investisseurs doit rester ancr\u00e9e dans la philosophie selon laquelle la r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants doit \u00eatre li\u00e9e \u00e0 la cr\u00e9ation de valeur \u00e0 long terme.<\/p>\n\n\n\n
Les indicateurs ESG s\u00e9lectionn\u00e9s pour \u00eatre inclus dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration des cadres doivent \u00eatre pertinents par rapport \u00e0 la situation sp\u00e9cifique de l\u2019entreprise ou du secteur, et surtout, ils doivent \u00eatre financi\u00e8rement significatifs. Lorsqu\u2019une entreprise accuse un retard de performance par rapport \u00e0 ses pairs dans un domaine particulier, les risques ESG, y compris les indicateurs ESG, dans ces domaines, deviennent plus appropri\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
On peut \u00e9galement se demander si l\u2019entreprise a d\u00e9j\u00e0 fourni des informations solides dans d\u2019autres documents rendus publics (tels que les circulaires de sollicitation de procurations, les rapports ESG et les rapports annuels). L\u2019absence d\u2019informations de la part d\u2019une entreprise peut signifier que l\u2019inclusion de ces indicateurs environnementaux ou sociaux dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration indiquerait au minimum que l\u2019entreprise mesurera probablement les indicateurs pertinents sur une base annuelle afin de rendre compte de ses performances. Cette inclusion peut \u00e9galement se traduire par une am\u00e9lioration de la communication si l\u2019entreprise incorpore des d\u00e9tails suppl\u00e9mentaires concernant les indicateurs mesur\u00e9s dans l\u2019analyse de la r\u00e9mun\u00e9ration (CD&A). La mesure permet au moins \u00e0 la direction de se concentrer sur les probl\u00e8mes, ce qui peut l\u2019inciter \u00e0 agir. En revanche, la publication d\u2019informations dans le CD&A peut permettre aux investisseurs d\u2019avoir acc\u00e8s \u00e0 des donn\u00e9es m\u00e9triques plus opportunes et plus pertinentes, alors qu\u2019avant cette inclusion, les mises \u00e0 jour \u00e0 cet \u00e9gard n\u2019\u00e9taient peut-\u00eatre pas aussi r\u00e9guli\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n
Pour d\u00e9terminer si un indicateur ESG sp\u00e9cifique doit \u00eatre inclus dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants, il faut d\u2019abord examiner si la soci\u00e9t\u00e9 de portefeuille a des plans cr\u00e9dibles pour s\u2019attaquer \u00e0 l\u2019enjeu financier en question. Du point de vue de la philosophie de la r\u00e9mun\u00e9ration, les entreprises devraient lier la r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants aux domaines qui requi\u00e8rent l\u2019attention et la concentration de la direction. Si la soci\u00e9t\u00e9 de portefeuille progresse bien par rapport \u00e0 un plan cr\u00e9dible, l\u2019inclusion d\u2019une mesure ESG peut ne pas \u00eatre n\u00e9cessaire ou appropri\u00e9e, car les investisseurs peuvent pr\u00e9f\u00e9rer que la soci\u00e9t\u00e9 de portefeuille concentre ses efforts (et ses plans de r\u00e9mun\u00e9ration) sur des questions plus mat\u00e9rielles et plus urgentes, toutes choses \u00e9tant \u00e9gales par ailleurs. Toutefois, m\u00eame lorsque les plans de r\u00e9mun\u00e9ration incluent des indicateurs ESG financi\u00e8rement significatifs, tels que les indicateurs de r\u00e9duction des \u00e9missions de carbone, si l\u2019entreprise ne dispose pas d\u2019un plan bien con\u00e7u et cr\u00e9dible pour r\u00e9duire les \u00e9missions globales de carbone, aucun degr\u00e9 d\u2019inclusion d\u2019indicateur ne cr\u00e9era les conditions n\u00e9cessaires pour inciter la direction, car le plan ne contient probablement pas d\u2019objectifs r\u00e9alisables ou appropri\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Il est important que les investisseurs reconnaissent que les administrateurs ind\u00e9pendants sont souvent les mieux plac\u00e9s pour concevoir des programmes qui incitent au mieux la direction \u00e0 cr\u00e9er de la valeur \u00e0 long terme. Cela s\u2019explique par le fait que les administrateurs ind\u00e9pendants si\u00e9geant au sein d\u2019une entreprise sont beaucoup plus au fait de sa situation particuli\u00e8re que ne le sont les observateurs ext\u00e9rieurs. Toutefois, tout en s\u2019en remettant au conseil d\u2019administration et en lui confiant le soin de faire ce qu\u2019il y a de mieux pour les actionnaires, les investisseurs devraient jouer un r\u00f4le actif en v\u00e9rifiant si leurs fiduciaires s\u2019acquittent correctement de leur t\u00e2che. Alors que les entreprises en portefeuille continuent de prendre en compte les indicateurs de performance ESG dans leurs plans de r\u00e9mun\u00e9ration, les investisseurs doivent s\u2019engager r\u00e9guli\u00e8rement aupr\u00e8s des comit\u00e9s de r\u00e9mun\u00e9ration sur ces sujets, en utilisant l\u2019approche-cadre telle que celle d\u00e9crite ci-dessus, afin de rester des intendants actifs et r\u00e9actifs du capital.<\/p>\n\n\n\n
Clause de non-responsabilit\u00e9 du contributeur<\/p>\n\n\n\n
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